Clientèle privée

L’Étude Borel & Barbey est réputée pour sa longue expérience et grande expertise dans le conseil aux particuliers et aux entreprises en matière de planification patrimoniale et de succession. Nous fournissons des conseils juridiques sur tous les aspects de la succession, de l’immigration, de la fiscalité, de l’art et des questions familiales. De nombreuses familles avec lesquelles nous travaillons sont nos clients depuis plusieurs générations, ce qui témoigne de leur satisfaction et de leur confiance dans notre expertise.

Nos clients sont régulièrement confrontés à des problèmes internationaux de planification successorale, de gestion de patrimoine et de résolution de conflits, et recherchent des conseils qui ne se limitent pas au territoire suisse. Le large spectre d’expertise disponible au sein de l’Étude nous permet d’offrir des conseils sur mesure qui prennent en compte tous les aspects juridiques et financiers de la solution proposée.

Notre cabinet peut vous aider à fournir des services d’administration de trusts et de sociétés ainsi que des services de family office en Suisse et à Gibraltar.

Notre équipe travaille en français, anglais, italien, allemand et en suisse allemand.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant, LL.M. Alexandre de Weck

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associé, MAS-LL.M. Nicolas Candaux

Associé Olivier Dunant

Associé Laurent Kyd

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Associé, LL.M. Pierre Turrettini

Conseil, Spécialiste FSA droit des successions, TEP Louis Boissier

Conseil Jérôme Piguet

Conseil Jessie Agostinelli

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collaboratrice, Dr., LL.M. Julia Henninger

Juriste Laetitia Richoz-Martinet

Planification successorale

Planifier sa succession peut s’avérer essentiel pour éviter les conflits ou les complications qui surviennent communément entre les héritiers ou les bénéficiaires, ou simplement pour des raisons financières. De même, les particuliers peuvent souhaiter consacrer des ressources à des actions caritatives de leur vivant ou à leur décès, par exemple en créant une fondation ou une association à but non lucratif. Nous aidons nos clients à rendre ce processus aussi fluide que possible et à anticiper tout risque financier ou pratique.

Le conseil et la représentation juridique relatifs aux questions non contentieuses et contentieuses sur les successions, les trusts, les associations et les fondations font partie intégrante des activités du département clientèle privée de Borel & Barbey. Ils comprennent des conseils en matière de planification fiscale pour les donations et les dons entre particuliers, organisations caritatives et sociétés. Nous représentons des trustees ou des bénéficiaires dans le cadre d’importants litiges liés aux trusts.

Nous conseillons nos clients en matière de planification successorale en structurant et en préparant des testaments, des pactes successoraux, des contrats de mariage, des donations ou des legs, des mandats en prévision d’une incapacité mentale, des actes constitutifs et des statuts de fondations (y compris de fondations familiales).

Nos clients peuvent également souhaiter que l’un de nos avocats spécialisés agisse en tant qu’exécuteur testamentaire de leur succession. Les tâches d’un exécuteur testamentaire comprennent généralement le dépôt des documents et formulaires requis auprès du tribunal et des autorités compétentes, la prise de mesures appropriées pour l’administration et la conservation de la succession ainsi que la distribution des actifs de la succession conformément aux souhaits du défunt.

Notre équipe fournit des conseils sur tous les aspects liés au Code civil suisse, notamment en ce qui concerne la distribution des actifs aux héritiers, l’utilisation de la quotité disponible, le statut des attributions faites entre personnes vivantes et les questions découlant du droit international privé, y compris les éventuelles préoccupations fiscales.

Nous agissons également en matière de trusts par le biais de différents partenaires.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associé, MAS-LL.M. Nicolas Candaux

Associé Olivier Dunant

Associé Laurent Kyd

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Associé, LL.M. Pierre Turrettini

Conseil, Spécialiste FSA droit des successions, TEP Louis Boissier

Conseil Jérôme Piguet

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collaboratrice, Dr., LL.M. Julia Henninger

Family offices

Les familles peuvent vouloir gérer, protéger et transmettre leur patrimoine aux générations futures ou à des structures dédiées. Ce faisant, de nombreuses possibilités et considérations entrent en jeu. Des solutions sur mesure peuvent prendre en compte leurs efforts, leurs intérêts et leur situation personnelle.

Notre cabinet d’avocats a conseillé des familles sur plusieurs générations pour leurs problèmes privés et professionnels, ce qui témoigne de la confiance qu’elles portent à nos conseils.

Les familles se construisent, se décomposent et se recomposent à nouveau. Avec plus de cent ans d’expérience, Borel & Barbey a guidé des familles lors de transitions difficiles – devant les tribunaux et lors de négociations à l’amiable. Nos équipes dédiées établissent des relations authentiques et collaboratives avec les familles qui réussissent à faire face aux défis juridiques, financiers ou de réputation.

Alors que le droit suisse favorise la liberté contractuelle dans les relations familiales, l’interaction entre le droit suisse et le droit international manque parfois de cohérence et conduit à des résultats inattendus. Nous coopérons avec des experts étrangers pour adapter les accords de nos clients afin qu’ils reflètent véritablement la dignité des personnes qui ont construit entre elles des liens familiaux uniques.

Notre travail d’équipe orienté vers l’action avec nos clients vise à évaluer et à atténuer les risques internes et externes. Nous prenons également en considération les besoins particuliers des familles en matière d’unité et de stabilité émotionnelle et, si nécessaire, nous tenons compte des antécédents culturels des personnes concernées. Nous pensons que des conseils stratégiques durables doivent permettre de sortir des conflits existants et d’anticiper les querelles futures.

Des familles et des particuliers prospères ont créé leur propre family office, soit par l’intermédiaire de notre Étude, soit de manière indépendante. Grâce à un family office, ils peuvent restructurer un patrimoine et en améliorer la gestion et l’administration par une centralisation des services et le suivi de professionnels tiers (banques, gestionnaires de patrimoine, comptables, etc.). Les particuliers peuvent vouloir s’assurer de la meilleure façon d’établir et de gérer un tel family office, mais aussi de la meilleure localisation géographique de ses activités.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant, LL.M. Alexandre de Weck

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associé, MAS-LL.M. Nicolas Candaux

Associé Olivier Dunant

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Conseil, Spécialiste FSA droit des successions, TEP Louis Boissier

Conseil Jérôme Piguet

Conseil Jessie Agostinelli

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collaboratrice, Dr., LL.M. Julia Henninger

Juriste Laetitia Richoz-Martinet

Organisations caritatives

Les organisations caritatives sont activement engagées dans des actions philanthropiques et contribuent au bien-être social. Les particuliers et les entreprises souhaitent de plus en plus consacrer leur patrimoine et leur temps à des intérêts caritatifs. Nous les accompagnons fréquemment dans la création et la gestion d’une association ou d’une fondation afin de nous assurer qu’elle répond à leurs attentes et à leurs besoins ainsi qu’aux exigences réglementaires, juridiques et de gouvernance. Nous veillons à ce que les dons des entreprises soient structurés de manière à répondre au mieux à leurs objectifs caritatifs et de responsabilité sociale. Nous conseillons également sur le droit des successions et les considérations fiscales qui entrent en jeu dans les démarches philanthropiques.

Borel & Barbey représente de nombreuses fondations et associations dans leurs relations avec les autorités compétentes ainsi que dans des affaires contentieuses.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associé, MAS-LL.M. Nicolas Candaux

Associé Olivier Dunant

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Conseil, Spécialiste FSA droit des successions, TEP Louis Boissier

Conseil Jérôme Piguet

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collaboratrice, Dr., LL.M. Julia Henninger

Immigration

Notre équipe a une vaste expérience en matière d’immigration et fournit des conseils juridiques et pratiques sur tous les aspects du droit des étrangers, y compris le droit de la nationalité.

Nous assistons notamment notre clientèle dans le cadre de leur domiciliation en Suisse et sollicitons l’obtention de permis pour les ressortissants de l’UE/AELE, ainsi que pour les ressortissants de pays tiers, avec ou sans activité lucrative. Notre activité couvre l’ensemble des différents types d’autorisations en Suisse (de courte durée, de séjour, d’établissement et frontalières) de même que celles découlant des dispositions sur le regroupement familial. Notre expertise nous permet également de vous conseiller en matière de visas ou d’annonces en ligne pour les activités de courte durée.

Notre équipe juridique traitera de manière efficace tous les problèmes qui peuvent survenir au cours des procédures de demande d’autorisations et de naturalisations, et vous tiendra informés des derniers développements législatifs qui pourraient affecter votre statut en Suisse et vos activités.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Juriste Laetitia Richoz-Martinet

Philanthropie

Les dons ou actions philanthropiques peuvent prendre de nombreuses formes et concerner des domaines caritatifs variés tels que les arts et la culture, la science et la recherche, la santé, l’éducation, le sport, l’environnement, le développement économique et la lutte contre la pauvreté. Notre Étude d’avocats offre essentiellement des conseils aux particuliers, aux institutions et aux personnes morales ayant des activités caritatives au niveau national et international.

Nos clients nous sollicitent régulièrement dans le cadre de la création et la gestion d’entités caritatives, telles que des associations, des fondations privées, familiales et d’entreprise, ainsi que dans le cadre de l’établissement de partenariats public-privé. Borel & Barbey possède une longue expérience dans le conseil aux particuliers, aux entreprises, aux organisations internationales et aux entités à but non lucratif sur tous les aspects de leurs activités caritatives, y compris la conformité réglementaire, la structure juridique appropriée, les implications fiscales et la bonne gouvernance.

Notre expertise juridique couvre également les questions de droit de l’immigration, de droit du travail et de droit successoral liées aux dons et aux entités philanthropiques.

NOS SPÉCIALISTES

Associé Gérant Marc Fischer

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associé Olivier Dunant

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Conseil, Spécialiste FSA droit des successions, TEP Louis Boissier

Conseil Jérôme Piguet

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collaboratrice, Dr., LL.M. Julia Henninger

Art

La complexité croissante du marché de l’art nécessite des conseils adaptés en connaissance des risques et des implications de l’activité envisagée. Si la création, la possession et le commerce d’œuvres d’art peuvent être une source de plaisir, de revenus et de richesse, ils impliquent également certaines responsabilités et certains risques qui doivent être anticipés.

Borel & Barbey possède une expertise en matière de conseil et de résolution de conflits sur tous les aspects liés aux œuvres d’art et aux biens culturels, ainsi qu’aux arts de la scène, à la musique et à l’édition.

Familiers des mécanismes du marché de l’art, nous conseillons les artistes et leurs successions, les collectionneurs, les musées, les fondations, les galeries, les maisons de vente aux enchères, les courtiers, les restaurateurs, les experts et les autres acteurs actifs sur le marché de l’art, notamment les banques, les assureurs et les sociétés de transport.

Nous sommes fréquemment sollicités pour assister nos clients s’agissant de transactions, d’importation et d’exportation, de prêts, de fiscalité, d’assurances et de transport, d’authentification et d’évaluation d’œuvres d’art et de biens culturels, de protection des artistes, de produits financiers adossés à l’art et de création d’institutions culturelles.

Notre expertise couvre également les domaines de l’édition, du divertissement et des spectacles, en conseillant auteurs, musiciens, compositeurs, interprètes, producteurs, réalisateurs, comédiens et autres acteurs dans ces domaines.

Nous publions et donnons fréquemment des conférences dans les domaines du droit de l’art, du patrimoine culturel et du droit d’auteur.

NOS SPÉCIALISTES

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Institutions artistiques et artistes

Borel & Barbey a une longue expérience et une expertise juridique établie dans le conseil aux sociétés, fondations d’artistes, musées et aux particuliers, sur tous les aspects de la succession, de l’immigration, de la fiscalité, de l’art et des questions familiales. Des institutions artistiques et des artistes nous consultent notamment sur des aspects de planification patrimoniale et successorale et de droits d’auteur.

NOS SPÉCIALISTES

Associée, Dr. Anne Laure Bandle

Associée, TEP Stéphanie La Roche

Collaborateur, LL.M., TEP Clément Bouvier

Collectionneurs et marchands d'art

Acheter, vendre et exposer des œuvres d’art est une activité sophistiquée. Les collectionneurs et les marchands d’art font régulièrement la promotion d’artistes et échangent leurs œuvres. Les maisons de vente aux enchères et les courtiers en art s’efforcent d’obtenir la meilleure affaire pour leurs clients. Compte tenu des enjeux, il peut être essentiel d’obtenir des conseils juridiques en connaissance des risques et des enjeux du marché de l’art. En particulier, ils peuvent vouloir s’assurer d’exercer une due diligence et d’établir des contrats exhaustifs pour être protégés lors d’une transaction ou une opération commerciale envisagée.

En outre, le commerce et la détention d’œuvres d’art ont des implications juridiques et fiscales qui doivent être anticipées.

L’Étude Borel & Barbey jouit d’une expérience de longue date et est reconnue dans le conseil aux collectionneurs et aux marchands sur la structuration de transactions et d’affaires dans le domaine de l’art, le transport d’œuvres d’art, la protection des investissements dans l’art et la conduite de due diligence, notamment en ce qui concerne l’authenticité, le titre de propriété, la provenance, l’état de conservation et les douanes.

Notre équipe juridique peut également intervenir lors d’ affaires contentieuses complexes, que ce soit en droit pénal ou en droit civil, concernant des litiges liés à l’art.