Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.
Droit de l'art et des biens culturels
La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.
Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.
18 AVRIL 2024
Art Law 2024 – questions/réponses sur les meilleures pratiques
Le vendeur d’une œuvre d’art est-il tenu de mener des vérifications préalables ? Quels contrôles à l’exportation s’appliquent aux biens culturels ? Quelles obligations fiscales découlent de la propriété et du transfert d’œuvres d’art, d’antiquités et d’objets de collection ? De telles questions et bien d’autres sont abordées par Anne Laure Bandle et Arnaud…
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11 AVRIL 2024
Executive LLM de la London School of Economics and Political Science
Anne Laure Bandle enseignera dans le cadre du programme d’Executive LLM de la prestigieuse London School of Economics and Political Science (LSE) du 15 au 19 avril 2024. Invitée par la professeure Tatiana Flessas (LSE), experte reconnue en matière de biens culturels et en théorie juridique, les cours dispensés par Anne Laure Bandle se focaliseront sur…
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09 AVRIL 2024
Entraide judiciaire internationale en matière pénale
Une personne morale peut-elle invoquer l’article 2 EIMP pour tenter de faire échec à une demande d’entraide judiciaire en matière pénale portant sur la remise de valeurs patrimoniales lui appartenant ? Loris Bertoliatti traite de cette problématique dans le cadre d’un résumé de l’arrêt du Tribunal fédéral 1C_540/2023 du 2 février 2024, publié sur…
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28 MARS 2024
Nouvelles contraintes pour les propriétaires
Notre associé Patrick Blaser fait la une du Journal de l’Immobilier avec son article sur les nouvelles mesures prises par le canton de Genève dans le cadre de sa transition énergétique : « Comme d’autres, mais plus fortement que d’autres, le Canton de Genève a décidé de donner un coup d’accélérateur à la transition énergétique du…
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14 MARS 2024
Aline Nelis et Laura Debbich rejoignent Borel & Barbey
Borel & Barbey est heureuse d’accueillir deux nouvelles professionnelles du droit au sein de son Étude. Aline Nelis, qui intègre notre département Judiciaire en tant que collaboratrice, assiste et représente des clients dans des procédures contentieuses civiles et pénales. Elle conseille particuliers et entreprises principalement dans le domaine de la criminalité économique et financière…
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07 MARS 2024
Samuel Brückner rejoint Borel & Barbey
Borel & Barbey a le plaisir d’annoncer que Samuel Brückner a récemment rejoint l’Étude en qualité de Conseil. En tant que Spécialiste FSA droit de la construction et de l’immobilier, Samuel Brückner conseille et représente des clients privés et institutionnels ainsi que des collectivités publiques dans ces domaines. Son expertise s’étend à divers…
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