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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
16 JUIN 2017

Droit d’auteur – Université de Bâle

Me Anne Laure Bandle a donné une conférence sur le droit d’auteur concernant les œuvres d’art inachevées ou répudiées par leurs auteurs. Cette conférence a eu lieu le 16 juin 2017 et était organisée par l’Université de Bâle dans le cadre de la foire Art Basel.

14 JUIN 2017

Memorandum de jurisprudence – avril à mai 2017

Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.

09 JUIN 2017

Droit de l’art et Biens culturels – Convention de l’Ordre des avocats du Tessin

Me Anne Laure Bandle a agi comme modératrice d’une discussion concernant les récentes interventions législatives en Suisse et la proposition de réforme du code sur les biens culturels en Italie. Cette discussion est intervenue dans le cadre de la Convention du 9 juin 2017 organisée par l’ordre des avocats du Tessin.

21 AVRIL 2017

Lex Kohler – Avant-projet de modification

Me Stéphanie La Roche et Me Arnaud Cywie ont écrit un article dans l’AGEFI intitulé « La Lex Kohler pourrait subir des modifications. Le projet introduirait en réalité de nombreuses mesures restrictives ». Pour accéder à l’article: http://www.agefi.com/quotidien-agefi/forum-blogs/detail/edition/2017-04-21/article/la-lex-kohler-pourrait-subir-des-modifications-le-projet-introduirait-en-realite-de-nombreuses-mesusres-restrictives-452150.html

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12 AVRIL 2017

Memorandum de jurisprudence – février à mars 2017

Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.

10 AVRIL 2017

Participations boursières: clarification du devoir d’annonce par la FINMAv

Me Luca Bozzo et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé « Participations boursières: clarification du devoir d’annonce par la FINMA ». Pour accéder à l’article: https://www.letemps.ch/economie/2017/04/07/participations-boursieres-clarification-devoir-dannonce-finma