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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
30 DéCEMBRE 2019

Acquisition de JAM Research Sàrl par Notz Stucki & Cie SA

Borel & Barbey a conseillé Notz Stucki & Cie SA dans le cadre de l’acquisition de l’intégralité du capital social du gérant alternatif JAM Research Sàrl, basé à Genève. Notre équipe était composée de Mes Nicolas Killen et Pierre Turrettini

20 DéCEMBRE 2019

GROUPE m3 – Acquisition de la société propriétaire du centre commercial « Meyrin Centre »

Borel & Barbey a conseillé le groupe m3 (https://m-3.group/) dans le cadre de l’acquisition de la société propriétaire du centre commercial “Meyrin Centre“. Le groupe m3 est actif dans l’immobilier, l’hôtellerie et la restauration. Notre équipe était composée de Mes Luca Bozzo, Paul Hanna, Alexandre Gallopin et Yannick Fernandez.

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20 DéCEMBRE 2019

Gestion des accès internes aux dossiers des clients et protection des données

Pierre Bydzovsky a écrit un article dans la Revue de l’Avocat à propos de la gestion des accès internes aux dossiers des clients et la protection des données. Il y analyse qui peut et qui doit avoir accès aux dossiers des clients au sein d’une étude d’avocats et jusqu’à quand celle-ci peut-elle, le cas échéant,…

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16 DéCEMBRE 2019

Antennes imposées à Neuchâtel

Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier, Luxe consacré à un arrêt récent du Tribunal fédéral qui fixe à quelles conditions des antennes de téléphonie mobile peuvent être imposées sur le territoire d’une Commune qui était opposée à de telles installations. Pour accéder à la publication, veuillez cliquer sur l’icône…

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29 NOVEMBRE 2019

Newsletter – Le bouton « j’aime » de Facebook et la nécessité de mettre à jour la politique de communication sur le traitement des données personnelles

Dans un arrêt du 29 juillet 20191, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a retenu qu’une entreprise qui exploite un site Internet pour vendre ses produits et qui y insère le bouton « j’aime » de Facebook pour améliorer sa visibilité sur le réseau social est responsable de la collecte et de la…

25 NOVEMBRE 2019

ARTMYN SA – émission d’emprunts convertibles

ARTMYN SA (www.artmyn.com) a émis des emprunts convertibles à hauteur d’environ CHF 4’000’000.- auxquelles ont souscrit des investisseurs stratégiques internationaux. Les fonds seront utilisés pour accélérer la mise en utilisation de ses scanners sur différents continents. Borel & Barbey a conseillé ARTMYN dans le cadre de ce financement. L’opération a été menée par Mes Anne…

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