Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.
Le vendeur d’une œuvre d’art est-il tenu de mener des vérifications préalables ? Quels contrôles à l’exportation s’appliquent aux biens culturels ? Quelles obligations fiscales découlent de la propriété et...
Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 - Switzerland - Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.
La rétrospective 2021 en droit fiscal de iusNet, à laquelle Arnaud Cywie a contribué en tant que membre de l’équipe de rédaction, vient d’être publiée ! Cet ouvrage offre plusieurs rubriques, en particulier...
Anne Laure Bandle et Arnaud Cywie couvrent le chapitre suisse de Lexology GTDT Art Law 2022 qui vient d’être publié. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives...
Arnaud Cywie est membre de l’équipe de rédaction du nouveau module de droit fiscal de la plateforme iusNet mise en place par Schulthess. Cette plateforme en ligne depuis le mois de...
La plateforme de ressources juridiques en ligne Getting the Deal Through vient de publier une série de questions-réponses sur le droit de l’art. Pour chaque pays, les avocats spécialisés en...
Me Stéphanie La Roche et Me Arnaud Cywie ont écrit un article dans l’AGEFI intitulé « La Lex Kohler pourrait subir des modifications. Le projet introduirait en réalité de nombreuses mesures restrictives »....
Me Arnaud Cywie a écrit un article dans Le Temps intitulé « Taxe sur les transactions financières, les Suisses mieux lotis que les Européens? ». Pour accéder à l’article: https://www.letemps.ch/economie/2017/03/20/taxe-transactions-financieres-suisses-mieux-lotis-europeens
