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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
BPM Group s’implémente en Suisse
16 MAI 2023

BPM Group s’implémente en Suisse

Le groupe automobile français BPM Group s’implémente en Suisse et acquiert quatre concessions dans les cantons de Vaud et Valais. Borel & Barbey a conseillé BPM Group dans le cadre de l’implémentation du groupe en Suisse et de ces quatre acquisitions.

Lexology - Art Law 2023 - Switzerland - Anne Laure Bandle - Arnaud Cywie
04 AVRIL 2023

Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT

Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.

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Sites naturels protégés - Le Tribunal fédéral refuse la mise sous cloche - Patrick Blaser - Borel & Barbey
09 MARS 2023

Sites naturels protégés – Le Tribunal fédéral refuse la « mise sous cloche »

Me Blaser présente deux arrêts fondamentaux du Tribunal fédéral en matière de protection de la nature, lorsque celle-ci est confrontée aux activités touristiques sur un site naturel protégé. Ces deux arrêts concernent le site naturel du Creux du Van. Découvrez les motifs de l’association Helvetia Nostra à l’origine des recours, l’analyse du Tribunal fédéral et ses…

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La conduite de la procédure civile par le tribunal - Paul Hanna Borel & Barbey
07 MARS 2023

La conduite de la procédure civile par le tribunal

Avocats et magistrats ont à cœur d’améliorer la prévisibilité du déroulement des procédures et d’harmoniser certaines pratiques. Nombreux sont les efforts qui ont déjà porté leurs fruits ces dernières années. Des améliorations restent toutefois possibles. Me Longet-Cornuz et Me Hanna illustrent ce propos dans un article de la Revue des avocats.   Découvrez l’article 

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Légitimation active pour l'action en exécution d'une charge successorale - Julia Henninger - Borel & Barbey
06 MARS 2023

Légitimation active pour l’action en exécution d’une charge successorale

Me Henninger analyse l’arrêt du Tribunal fédéral qui rejette la légitimation active d’un habitant d’une ville pour une action en exécution d’une charge successorale selon laquelle la ville doit veiller à ce qu’un château soit utilisé dans l’intérêt public.   Découvrez l’article version allemande publié dans #dRSK pour Weblaw.

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Procédure pénale : quelle protection pour les journalistes et leurs sources ? - Borel & Barbey
22 FéVRIER 2023

Procédure pénale : quelle protection pour les journalistes et leurs sources ?

C’est l’occasion de faire le point sur la protection que la loi accorde aux journalistes et à leurs sources dans une procédure pénale. Tout individu appelé à témoigner par une autorité est en principe tenu de le faire, sous peine de sanctions.