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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
25 NOVEMBRE 2019

ARTMYN SA – émission d’emprunts convertibles

ARTMYN SA (www.artmyn.com) a émis des emprunts convertibles à hauteur d’environ CHF 4’000’000.- auxquelles ont souscrit des investisseurs stratégiques internationaux. Les fonds seront utilisés pour accélérer la mise en utilisation de ses scanners sur différents continents. Borel & Barbey a conseillé ARTMYN dans le cadre de ce financement. L’opération a été menée par Mes Anne…

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20 NOVEMBRE 2019

Psychothérapie : vers la fin de la délégation et des risques du médecin de devoir rembourser l’assurance maladie

Me Pierre Bydzovsky a rédigé un article pour la Revue médicale suisse sur les devoirs des médecins d’organisation et de surveillance des psychothérapeutes, les risques liées à des carences organisationnelles ainsi que sur le projet d’abolition du système de délégation au profit de la prescription des séances par le médecin récemment mis en consultation par…

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15 NOVEMBRE 2019

Kernel Holding – émission obligataire

Borel & Barbey a conseillé Kernel Holding (conjointement avec Linklaters, agissant comme conseiller principal) dans le cadre d’une émission d’obligations garanties à concurrence de USD 300 millions, portant intérêt à 6.5% et venant à échéance en 2024.  Kernel Holding est une société diversifiée active dans l’agroalimentaire et cotée au Warsaw Stock Exchange. Elle est un…

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11 NOVEMBRE 2019

Abattage d’arbres : quand la question juridique dépasse la question écologique

Me Yannick Fernandez a écrit un article dans le magazine Le Temps à propos du contexte juridique de l’abattage des arbres dans le canton de Genève. Pour accéder à l’article, veuillez cliquer sur l’icône ci-dessous.

30 OCTOBRE 2019

Actions au porteur

Les actions au porteur ne seront plus autorisées à compter du 1er novembre 2019, date à laquelle la loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales entrera en vigueur. Des dispositions transitoires sont prévues afin de permettre aux sociétés et actionnaires…

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08 OCTOBRE 2019

Dans le cénacle des grands collectionneurs

Me Anne Laure Bandle a écrit un article dans le magazine Le Temps au sujet des collectionneurs d’art et de leur devoir de diligence lors de l’acquisition et de la vente d’œuvre d’art. Pour accéder à l’article, veuillez cliquer sur l’icône ci-dessous.