Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.
Droit de l'art et des biens culturels
La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.
Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.
15 MARS 2019
Intervention sur le plagiat dans la musique, les spectacles humoristiques et le cinéma
Me Anne Laure Bandle est intervenue dans l’émission Vertigo de la Radio Suisse Romande (RSR) le 7 mars 2019 sur la question du plagiat dans la musique, les spectacles humoristiques et le cinéma. L’émission peut être écoutée en ligne: https://www.rts.ch/play/radio/vertigo/audio/plagiat-et-creation-artistique?id=10235191
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06 FéVRIER 2019
Procédure de consultation relative à l’OSFin, l’OEFin et l’OOS.
Borel & Barbey a participé à la procédure de consultation relative à l’Ordonnance sur les services financiers (OSFin), l’ordonnance sur les établissements financiers (OEFin) et l’ordonnance sur les organismes de surveillance (OOS). Pour accéder à la prise de position, veuillez cliquer sur le fichier PDF ci-dessous.
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09 JANVIER 2019
Nouvel investissement de Highland Europe dans NexThink SA
Borel & Barbey a assisté Highland Europe dans le cadre d’un tour de financement supplémentaire de NexThink SA, s’élevant cette fois-ci à USD 85 millions. Notre équipe était composée de Mes Nicolas Killen et Lukas van Dobben.
20 NOVEMBRE 2018
Questions de cybersécurité liées à la protection des données en Suisse
Borel & Barbey soutient la Conférence sur la cybersécurité organisée par la British-Swiss Chamber of Commerce qui se tiendra le lundi 26 novembre à 13h45 au Mandarin Oriental à Genève (voir programme ci-dessous), où Me Pierre Bydzovsky parlera des questions de cybersécurité liées à la protection des données en Suisse, pour les entreprises privées.
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08 NOVEMBRE 2018
Due diligence dans le marché de l’art
Me Anne Laure Bandle a été oratrice à deux conférences sur la due diligence dans le marché de l’art. L’Appraisers’ Association of America a tenu sa journée annuelle du droit de l’art à New York le 26 octobre 2018 sur le thème de la vente d’œuvres d’art et d’antiquités mal attribuées. Anne Laure a parlé de la…
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05 NOVEMBRE 2018
Foxstone SA – structuration de nouveaux investissements
Borel & Barbey est mandatée par Foxstone SA pour l’analyse juridique et la structuration d’investissements immobiliers. Foxstone est une plateforme suisse de crowdfunding offrant l’opportunité d’investir sous différentes formes dans des projets immobiliers. Notre équipe est composée de Mes Luca Bozzo, Paul Hanna, Alexandre Gallopin et Anne-Sophie Collomb.
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