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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
22 AVRIL 2022

Acquisition de Frigosuisse SA et d’un entrepôt d’exploitation par le groupe STEF

Le groupe STEF, leader européen de la logistique sous température dirigée, renforce ses activités en Suisse par l’acquisition de la société Frigosuisse SA et d’un entrepôt d’exploitation en Argovie. Borel & Barbey a conseillé STEF Suisse SA et Immostef Suisse SA dans le cadre de ces acquisitions. L’opération a été menée par Mes Arnaud Cywie, Alexandre Gallopin ainsi que Clément Neveceral et Vincent Berger.

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13 AVRIL 2022

Acquisition d’AKRYL par TITAN Aviation Fuels

TITAN Aviation Fuels, l’un des plus grands fournisseurs de carburant destiné à l’aviation aux États-Unis, a acquis AKRYL, revendeur de carburant destiné à l’aviation et disposant d’une plateforme numérique internationale pour l’approvisionnement en carburant basée à Genève, en Suisse. Borel & Barbey a agi en tant que conseil spécialisé pour cette acquisition. L’équipe était dirigée par Arnaud…

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12 AVRIL 2022

Rétrospective 2021 en droit fiscal de iusNet

La rétrospective 2021 en droit fiscal de iusNet, à laquelle Arnaud Cywie a contribué en tant que membre de l’équipe de rédaction, vient d’être publiée ! Cet ouvrage offre plusieurs rubriques, en particulier des résumés de la jurisprudence récente, la législation fiscale ainsi que des articles sur des sujets spécifiques de droit fiscal.Pour plus d’information, cliquez ici.

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11 AVRIL 2022

Alpian SA a obtenu sa licence bancaire et a bouclé une levée de fonds Série B+ d’un montant de CHF 19 millions

Alpian SA (www.alpian.com) a obtenu sa licence bancaire et a bouclé avec succès sa levée de fonds Série B+ d’un montant d’environ CHF 19 millions. Alpian SA est une société crée et incubée par la banque REYL Intesa Sanpaolo. Elle a pour objectif le développement d’un prestataire de services bancaires entièrement digitalisés à l’intention des…

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08 AVRIL 2022

Lexology GTDT Art Law 2022

Anne Laure Bandle et Arnaud Cywie couvrent le chapitre suisse de Lexology GTDT Art Law 2022 qui vient d’être publié. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle,…

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01 AVRIL 2022

Travaux de rénovation et résiliation de bail

Piqûre de rappel du Tribunal fédéral : dans sa dernière chronique parue dans le Journal de l’Immobilier, en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser revient sur un arrêt récent du Tribunal fédéral (TF, 4A_435/2021 du 14 février 2022) relatif aux travaux de rénovation et de résiliation de bail. L’article est disponible ici.

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