NEWSROOM

Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
12 SEPTEMBRE 2023

m3 GROUPE cède sa participation dans GPA Guardian Protection SA

m3 GROUPE a récemment cédé sa participation dans la société suisse de sécurité privée, GPA Guardian Protection SA, à un important groupe industriel et financier suisse. Borel & Barbey a conseillé m3 GROUPE dans le cadre de cette transaction. L’équipe a été menée par Mes Luca Bozzo et Nora Battisti.

Le groupe français Scalian acquiert 100% de Yucca Solutions SA et de sa société mère YUCCA SA, entités suisses actives à l’international dans le domaine du développement et de la maintenance informatique. Borel & Barbey a conseillé les vendeurs de YUCCA SA dans le cadre de cette transaction. L’équipe était composée de Nicolas Killen et Audrey Tasso.
09 AOûT 2023

Vente de Yucca Solutions SA et de sa société mère YUCCA SA au groupe français Scalian

Le groupe français Scalian acquiert 100% de Yucca Solutions SA et de sa société mère YUCCA SA, entités suisses actives à l’international dans le domaine du développement et de la maintenance informatique. Borel & Barbey a conseillé les vendeurs de YUCCA SA dans le cadre de cette transaction. L’équipe était composée de Nicolas Killen et…

LIRE LA SUITE

21 JUILLET 2023

Acquisition de eb-Qual SA par Swiss Expert Group SA

Swiss Expert Group SA renforce ses services et poursuit sa croissance en Suisse par l’acquisition de la société eb-Qual SA à Fribourg. Borel & Barbey a conseillé Swiss Expert Group SA pour cette acquisition. L’opération a été menée par Mes Pierre Turrettini et Raoul de Montpellier.

BPM Group s’implémente en Suisse
16 MAI 2023

BPM Group s’implémente en Suisse

Le groupe automobile français BPM Group s’implémente en Suisse et acquiert quatre concessions dans les cantons de Vaud et Valais. Borel & Barbey a conseillé BPM Group dans le cadre de l’implémentation du groupe en Suisse et de ces quatre acquisitions.

Lexology - Art Law 2023 - Switzerland - Anne Laure Bandle - Arnaud Cywie
04 AVRIL 2023

Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT

Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.

LIRE LA SUITE

Sites naturels protégés - Le Tribunal fédéral refuse la mise sous cloche - Patrick Blaser - Borel & Barbey
09 MARS 2023

Sites naturels protégés – Le Tribunal fédéral refuse la « mise sous cloche »

Me Blaser présente deux arrêts fondamentaux du Tribunal fédéral en matière de protection de la nature, lorsque celle-ci est confrontée aux activités touristiques sur un site naturel protégé. Ces deux arrêts concernent le site naturel du Creux du Van. Découvrez les motifs de l’association Helvetia Nostra à l’origine des recours, l’analyse du Tribunal fédéral et ses…

LIRE LA SUITE