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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
20 OCTOBRE 2023

Le Tribunal fédéral défend l’homoparentalité

Me Josef Alkatout, responsable du département droit de la famille, commente dans la Tribune de Genève, un arrêt rendu par le Tribunal fédéral suisse concernant le droit de visite d’un parent « d’intention » dans le cas d’enfants nés au sein d’une famille LGBT.   En bref:   – Un enfant de parents séparés a le droit…

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12 OCTOBRE 2023

Tribunal fédéral: il n’y a que deux sexes

Me Josef Alkatout, responsable du département droit de la famille, commente dans la Tribune de Genève, un arrêt rendu par le Tribunal fédéral concernant la mention obligatoire du sexe des justiciables au registre d’état civil. Lire l’article

Le piège presque facile - Borel & Barbey - Anne-Laure Bandle
27 JUIN 2023

Comment des experts peuvent-il se faire piéger par des faux ?

Comment diable des gens réputés experts peuvent-ils se faire piéger? D’après Anne Laure Bandle, avocate spécialisée en droit de l’art à l’étude Borel & Barbey à Genève et directrice de la Fondation pour le droit de l’art, les raisons sont multiples.   Lisez l’entretien d’Anne Laure Bandle réalisé par Guerreiro Sylvie dans la Tribune des…

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Borel & Barbey-Vieille Ville
12 JUIN 2023

Initiative « Pour une contribution temporaire de solidarité sur les grandes fortunes » : un obstacle supplémentaire à l’attractivité fiscale du canton

Le 8 juillet 2022, le Conseil d’Etat genevois validait l’initiative cantonale « Pour une contribution temporaire de solidarité sur les grandes fortunes », lancée par le Parti Socialiste Genevois un peu plus d’une année auparavant.   Cette initiative, qui aurait pour but – selon ses auteurs – de « sortir de la crise sanitaire, sociale, économique et climatique »,…

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Lexology - Art Law 2023 - Switzerland - Anne Laure Bandle - Arnaud Cywie
04 AVRIL 2023

Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT

Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.

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Sites naturels protégés - Le Tribunal fédéral refuse la mise sous cloche - Patrick Blaser - Borel & Barbey
09 MARS 2023

Sites naturels protégés – Le Tribunal fédéral refuse la « mise sous cloche »

Me Blaser présente deux arrêts fondamentaux du Tribunal fédéral en matière de protection de la nature, lorsque celle-ci est confrontée aux activités touristiques sur un site naturel protégé. Ces deux arrêts concernent le site naturel du Creux du Van. Découvrez les motifs de l’association Helvetia Nostra à l’origine des recours, l’analyse du Tribunal fédéral et ses…

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