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ACTUALITÉS & PUBLICATIONS

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.

Succession : les pièges à éviter

9 octobre 2020
L’article de Me Patrick Blaser « Succession : les pièges à éviter » est paru dans le dernier numéro de l’Actualité Immobilière. Il y prévient des pièges à éviter en...

Arbitrage contemporain à Art Basel ?

2 octobre 2020
Anne Laure Bandle a contribué au dernier numéro du journal de l’Association Suisse de l’Arbitrage (38 ASA Bulletin 3/2020) par un article intitulé « Arbitrage contemporain à Art Basel ? » et co-écrit avec...

Acquisition de JAM Research Sàrl par Notz Stucki & Cie SA

30 décembre 2019
Borel & Barbey a conseillé Notz Stucki & Cie SA dans le cadre de l’acquisition de l’intégralité du capital social du gérant alternatif JAM Research Sàrl, basé à Genève. Notre...

GROUPE m3 – Acquisition de la société propriétaire du centre commercial « Meyrin Centre »

20 décembre 2019
Borel & Barbey a conseillé le groupe m3 (https://m-3.group/) dans le cadre de l’acquisition de la société propriétaire du centre commercial “Meyrin Centre“. Le groupe m3 est actif dans l’immobilier, l’hôtellerie...

Gestion des accès internes aux dossiers des clients et protection des données

20 décembre 2019
Pierre Bydzovsky a écrit un article dans la Revue de l’Avocat à propos de la gestion des accès internes aux dossiers des clients et la protection des données. Il y...

Antennes imposées à Neuchâtel

16 décembre 2019
Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier, Luxe consacré à un arrêt récent du Tribunal fédéral qui fixe à quelles conditions des antennes de téléphonie...

Coup d’Etat sur la zone villas

2 décembre 2019
Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Tout l’immobilier suite à l’annonce du Conseiller d’Etat M. Hodgers de geler avec effet immédiat la densification accrue de la zone villas....

Newsletter – Le bouton « j’aime » de Facebook et la nécessité de mettre à jour la politique de communication sur le traitement des données personnelles

29 novembre 2019
Dans un arrêt du 29 juillet 20191, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a retenu qu’une entreprise qui exploite un site Internet pour vendre ses produits et qui...

ARTMYN SA – émission d’emprunts convertibles

25 novembre 2019
ARTMYN SA (www.artmyn.com) a émis des emprunts convertibles à hauteur d’environ CHF 4’000’000.- auxquelles ont souscrit des investisseurs stratégiques internationaux. Les fonds seront utilisés pour accélérer la mise en utilisation...

Psychothérapie : vers la fin de la délégation et des risques du médecin de devoir rembourser l’assurance maladie

20 novembre 2019
Me Pierre Bydzovsky a rédigé un article pour la Revue médicale suisse sur les devoirs des médecins d’organisation et de surveillance des psychothérapeutes, les risques liées à des carences organisationnelles...

Kernel Holding – émission obligataire

15 novembre 2019
Borel & Barbey a conseillé Kernel Holding (conjointement avec Linklaters, agissant comme conseiller principal) dans le cadre d’une émission d’obligations garanties à concurrence de USD 300 millions, portant intérêt à...

Abattage d’arbres : quand la question juridique dépasse la question écologique

11 novembre 2019
Me Yannick Fernandez a écrit un article dans le magazine Le Temps à propos du contexte juridique de l’abattage des arbres dans le canton de Genève. Pour accéder à l’article, veuillez cliquer...

Actions au porteur

30 octobre 2019
Les actions au porteur ne seront plus autorisées à compter du 1er novembre 2019, date à laquelle la loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Forum mondial sur...

Dans le cénacle des grands collectionneurs

8 octobre 2019
Me Anne Laure Bandle a écrit un article dans le magazine Le Temps au sujet des collectionneurs d’art et de leur devoir de diligence lors de l’acquisition et de la vente d’œuvre...

Nouvelles décisions suisses dans l’affaire de corruption à la FIFA

30 septembre 2019
Me Pierre Bydzovsky a écrit un article pour le Expert Guides – The World’s leading lawyers chosen by their peers au sujet de la décision de récusation du procureur général de la Confédération...