Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.
Me Blaser présente deux arrêts fondamentaux du Tribunal fédéral en matière de protection de la nature, lorsque celle-ci est confrontée aux activités touristiques sur un site naturel protégé. Ces deux arrêts...
Protéger les paysages et la nature ou promouvoir l’énergie renouvelable sous forme d’éoliennes ?
Dans ce nouvel arrêt, Me Blaser analyse un arrêt de principe rendu récemment par le Tribunalfédéral en matière de pesée des intérêts entre, d’une part, la nécessité de promouvoir les énergies renouvelables ( éoliennes, panneaux photovoltaïques) et, d’autre part, celle de protéger les paysages.
Dans un nouvel article, Me Blaser analyse une nouvelle décision de justice qui fait pencher la balance: Protection du patrimoine ou promotion des énergies solaires?
Découvrez cette nouvelle publication dans Le Journal de l'Immobilier.
Ordre de destruction de constructions illicites, sous quelles conditions ? Dans Le Journal de l’Immobilier, Me Blaser expose les règles pouvant permettre aux autorités d’exiger la démolition de constructions érigées sans...
Dans un article du Journal de l’Immobilier, Me Blaser analyse un arrêt du Tribunal fédéral qui a été amené à préciser sa jurisprudence concernant la validité d’un congé donné...
Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier concernant la révision de la Lex Koller et intitulé « Vers de nouvelles restrictions? ». Pour accéder à l’article:
Piqûre de rappel du Tribunal fédéral : dans sa dernière chronique parue dans le Journal de l’Immobilier, en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser revient sur un arrêt récent du Tribunal fédéral...
Dans sa dernière chronique juridique parue dans le Journal de l’immobilier en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser rappelle les enjeux de l’hypothèque légale lorsqu’une entreprise peine à se...
Dans Le Journal de l’Immobilier du 15 décembre 2021, en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser est revenu sur un arrêt du Tribunal fédéral du 2 septembre 2021 au sujet de...
Dans sa dernière chronique juridique du Journal de l’Immobilier de Le Temps, Me Patrick Blaser a fait paraître un article consacré au thème de l’accession à la propriété. L’article est disponible en ligne. Ainsi que...
Dans le dernier numéro de la revue immobilier.ch, Patrick Blaser traite de l’arrêt 4A_554/2019 du 26 octobre 2020 du Tribunal fédéral qui révolutionne une jurisprudence vieille de plusieurs décennies en matière de calcul...
Dans le dernier numéro de Prestige Immobilier, Patrick Blaser revient sur la problématique des zones constructibles qui sont devenues inconstructibles, même pour les résidences principales, à la suite de l’entrée en vigueur...
Dans un article paru dans la dernière chronique juridique de Tout l’Immobilier, Patrick Blaser revient sur le droit des communes genevoises de décider ce qui peut être construit ou non dans leurs zones villas. L’article est...
L’article de Me Patrick Blaser « Succession : les pièges à éviter » est paru dans le dernier numéro de l’Actualité Immobilière. Il y prévient des pièges à éviter en...
Me Patrick Blaser a écrit un article dans la revue Prestige Immobilier, Luxe consacré à un arrêt récent du Tribunal fédéral qui fixe à quelles conditions des antennes de téléphonie...
