Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.
L’Étude Borel & Barbey a agi en tant que conseil de l’emprunteur dans le cadre d’une facilité de crédit d’un montant maximal de USD 60 millions, garanti par une importante...
Borel & Barbey a le plaisir d’annoncer l’arrivée de Jérôme-Edouard de Vergnies au sein de l’Étude. Spécialisé en droit des affaires et plus particulièrement en droit des sociétés, droit commercial...
Loris Bertoliatti résume, pour la plateforme juridique en ligne iusNet Droit pénal et Procédure pénale de Schulthess Juristische Medien AG, l’arrêt du Tribunal fédéral 6B_92/2022 du 5 juin 2024 (destiné...
Loris Bertoliatti résume pour la plateforme juridique en ligne iusNet Droit pénal et Procédure pénale de Schulthess Juristische Medien AG, l’arrêt du Tribunal fédéral 6B_1065/2023 du 17 mai 2024 (destiné...
Josef Alkatout aborde dans la Tribune de Genève, le sujet de la diminution des cas d’enlèvements d’enfants ces dernières années, attribuant en partie cette tendance à l’arrêt de principe de...
Loris Bertoliatti résume, pour la plateforme juridique en ligne iusNet Droit pénal et Procédure pénale de Schulthess Juristische Medien AG, l’arrêt du Tribunal fédéral 6B_386/2023 du 28 mars 2024, dans...
Samuel Brückner analyse dans la Newsletter Immodroit.ch du mois de juin, l’arrêt du Tribunal fédéral 1C_600/2023 du 26 avril 2024 relatif à l’obligation d’assainissement applicable aux installations de chauffage électrique....
Ce mercredi 26 juin a officiellement marqué la constitution de la Geneva International Legal Association (GILA), en présence de ses membres fondateurs, de Madame la Conseillère d’État Delphine Bachmann et...
Patrick Blaser commente dans le Journal de l’Immobilier du 19 juin, un cas litigieux de résiliation de bail entre un bailleur et son locataire. Il ressort de cet arrêt ATF...
Patrick Blaser commente dans le Journal de l’Immobilier un arrêt rendu par le Tribunal fédéral (1C_458/2022 du 12 février 2024) sur le recours déposé par différentes associations de protection de...
Comment se déroule une résiliation de bail ? Quelles sont les conditions pour pouvoir le résilier avant la fin du contrat et que se passe-t-il en cas de décès du...
Rapport sur la détermination de la loi applicable aux actifs inscrits en registres distribués, 31 mai 2024. « Le HCJP a été saisi par l’AMF dans le contexte de l’adaptation du...
Julia Henninger interviendra le 11 juin prochain aux côtés de Cedric Panchaud et Gregory von Gunten, lors d’une conférence organisée par EXPERTsuisse sur la « Transmission d’entreprise entre proches (héritiers/management)...
Josef Alkatout, responsable du département droit de la famille chez Borel & Barbey, est l’invité de la Tribune de Genève dans laquelle il commente la récente loi genevoise sur la...
Anne Laure Bandle, associée chez Borel & Barbey et Directrice de la Fondation pour le droit de l’art (FDA) interviendra comme modératrice le 14 mai prochain à un colloque sur...
