Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.
Me Josef Alkatout, responsable du département droit de la famille, commente dans la Tribune de Genève, un arrêt rendu par le Tribunal fédéral concernant la mention obligatoire du sexe des...
La diversité est la clé du succès. L’Etude BOREL & BARBEY est très heureuse d’annoncer la nomination de Me Anne Laure Bandle et de Me Maria Oberlin-Chiriaeva en tant qu’Associées...
SmartCaution SA a franchi une étape importante en tant que fournisseur de garanties de loyer en obtenant avec succès son agrément en tant qu’entreprise d’assurance auprès de la FINMA. Borel...
Swissroc Industrial Opportunities (CH) SA renforce sa position stratégique en Suisse romande en acquérant auprès du groupe Novartis d’une parcelle d’environ 20’000m² à Prangins (VD). Borel & Barbey a conseillé...
Limitation du pouvoir de disposition en zone à bâtir: restriction équivalente à une expropriation au sens de l’art. 5 al. 2 LAT ?, Immodroit.ch, newsletter 09.2023
m3 GROUPE a récemment cédé sa participation dans la société suisse de sécurité privée, GPA Guardian Protection SA, à un important groupe industriel et financier suisse. Borel & Barbey a...
TreaTech, une spin-off de l’EPFL, clôture son premier tour de financement en levant près de CHF 9’000’000. Cette startup a développé une technologie visant à éliminer et valoriser différents types...
Le groupe français Scalian acquiert 100% de Yucca Solutions SA et de sa société mère YUCCA SA, entités suisses actives à l’international dans le domaine du développement et de la...
Swiss Expert Group SA renforce ses services et poursuit sa croissance en Suisse par l’acquisition de la société eb-Qual SA à Fribourg. Borel & Barbey a conseillé Swiss Expert Group...
Portée de la garantie de la propriété lors de l’adoption de règles constructives destinées à limiter les émissions de CO2, Immodroit.ch, newsletter 07.2023
Comment diable des gens réputés experts peuvent-ils se faire piéger? D’après Anne Laure Bandle, avocate spécialisée en droit de l’art à l’étude Borel & Barbey à Genève et directrice de...
Le 8 juillet 2022, le Conseil d’Etat genevois validait l’initiative cantonale « Pour une contribution temporaire de solidarité sur les grandes fortunes », lancée par le Parti Socialiste Genevois un peu plus...
Le groupe automobile français BPM Group s’implémente en Suisse et acquiert quatre concessions dans les cantons de Vaud et Valais. Borel & Barbey a conseillé BPM Group dans le cadre de l’implémentation du groupe en Suisse et de ces quatre acquisitions.
Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 - Switzerland - Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.
Me Blaser présente deux arrêts fondamentaux du Tribunal fédéral en matière de protection de la nature, lorsque celle-ci est confrontée aux activités touristiques sur un site naturel protégé. Ces deux arrêts...
