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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
14 DéCEMBRE 2020

Vers un meilleur rendement des investissements immobiliers

Dans le dernier numéro de la revue immobilier.ch, Patrick Blaser traite de l’arrêt 4A_554/2019 du 26 octobre 2020 du Tribunal fédéral qui révolutionne une jurisprudence vieille de plusieurs décennies en matière de calcul des loyers admissibles. L’article est disponible en ligne.

14 DéCEMBRE 2020

Droit de l’art et du patrimoine culturel à la LSE

Anne Laure Bandle donnera plusieurs cours dans le cadre du module « Droit de l’art et du patrimoine culturel » pour le Executive LL.M Program à la London School of Economics and Political Science (LSE) à Londres. Pour ces cours spécifiques, elle traitera particulièrement de la valeur de l’art, l’authenticité, la due diligence et les…

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11 DéCEMBRE 2020

Marché de l’art : Vers plus de transparence

Dans un article paru dans le journal Le Temps, Anne Laure Bandle revient sur la culture de confidentialité dans le marché de l’art et le changement de paradigme y relatif. L’article est disponible en ligne. 

11 DéCEMBRE 2020

Des zones constructibles… inconstructibles !

Dans le dernier numéro de Prestige Immobilier, Patrick Blaser revient sur la problématique des zones constructibles qui sont devenues inconstructibles, même pour les résidences principales, à la suite de l’entrée en vigueur de la loi sur les résidences secondaires. L’article est disponible en ligne.

08 DéCEMBRE 2020

Partenariat stratégique en investissement à impact social

Asteria Investment Managers (Asteria), la nouvelle société spécialisée dans l’investissement à impact social de la banque REYL & Cie SA (REYL), va conclure un partenariat stratégique avec le gérant d’actifs privé suisse Obviam AG (Obviam), dans le cadre d’un accord qui réunira des compétences complémentaires en vue de créer un acteur unique et majeur dans…

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07 DéCEMBRE 2020

JAR Geneva SA – Acquisition d’un bien immobilier

Borel & Barbey a conseillé une société du groupe de JAR Geneva SA (https://jargeneva.com/) dans l’acquisition d’un bien immobilier à vocation commerciale d’une valeur de CHF 90 millions, intégré à un nouveau centre d’affaires à proximité de Lausanne. Notre équipe était composée de Pierre Bydzovsky et Nora Battisti.

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