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ACTUALITÉS & PUBLICATIONS

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.
Cette section vous offre un aperçu des actualités de l’Étude, comprenant nos publications, les conférences et allocutions auxquelles nous avons pris part, les affaires récentes que nous avons traitées, ainsi que les prix et distinctions que nous avons reçus. Vous y trouverez également des annonces importantes et des évolutions législatives qui façonnent notre environnement juridique.

L’art de donner: Les motivations des artistes philanthropes

6 décembre 2023
Anne Laure Bandle signe dans l’AGEFI Philanthropy du mois de novembre, un article sur les artistes philanthropes. Dans cette contribution, Me Bandle revient sur : – Les fondations actives dans...

Le futur du marché de l’art

22 novembre 2023
Conférence à venir Demain, 23 novembre 2023, Anne Laure Bandle prendra la parole au Schulthess Forum Kunst im Recht 2023 qui se tiendra à Zurich. Le groupe d’intervenants, également composé de Jonathan...

À l’interface entre le droit des successions et le droit des sociétés

14 novembre 2023
Nous avons le plaisir de vous annoncer que notre collaboratrice, Dr. Julia Henninger donnera aujourd’hui une conférence en compagnie du Dr. Sara Zahner. Cet événement, dont le thème est «À...

Comment des experts peuvent-il se faire piéger par des faux ?

27 juin 2023
Comment diable des gens réputés experts peuvent-ils se faire piéger? D’après Anne Laure Bandle, avocate spécialisée en droit de l’art à l’étude Borel & Barbey à Genève et directrice de...

Art Law 2023 – Switzerland – Lexology GTDT

4 avril 2023
Anne Laure Bandle et Arnaud Cyvie couvrent le chapitre suisse de Art Law 2023 - Switzerland - Lexology GTDT. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d’achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d’emprunt d’œuvres d’art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d’argent, d’espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l’art et de tendances récentes.

Légitimation active pour l’action en exécution d’une charge successorale

6 mars 2023
Me Henninger analyse l’arrêt du Tribunal fédéral qui rejette la légitimation active d’un habitant d’une ville pour une action en exécution d’une charge successorale selon laquelle la ville doit veiller...

Nouvelle publication : « Das wird garantiert verkauft! Preisgarantien an Kunstauktionen »

27 janvier 2023
  Dans Art & Law 2022, Anne Laure Bandle a écrit un chapitre sur les garanties de prix des ventes aux enchères d’art dans lequel elle analyse les dispositions contractuelles...

Transmission d’entreprises par succession – Modifications législatives à venir

11 décembre 2022
Faciliter la transmission d’entreprises au sein de la famille, c'est un des objectifs de la révision du droit des successions. Dans un article paru dans la #Revuedelavocat, Me Julia Henninger analyse les modifications législatives à venir concernant la transmission d'entreprises par succession.

BOREL & BARBEY in High Net Worth 2022

20 juillet 2022
BOREL & BARBEY is ranked in High Net Worth 2022 by Chambers and Partners in the fields of Private Wealth Law and Art and Cultural Property Law. Congratulations to our team!

CAS en Droit international du patrimoine culturel

2 mai 2022
Me Anne Laure Bandle enseigne dans le cadre du CAS en Droit international du patrimoine culturel (International Cultural Heritage Law) de l’Université de Genève sur la philanthropie et les arts ainsi que...

Lexology GTDT Art Law 2022

8 avril 2022
Anne Laure Bandle et Arnaud Cywie couvrent le chapitre suisse de Lexology GTDT Art Law 2022 qui vient d’être publié. Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives...

Formation continue des conseils de fondation

16 mars 2022
Me Stéphanie La Roche est intervenue dans le cadre de la Foundation Board Academy le 10 mars 2022 pour présenter et échanger avec les participants sur les aspects de bonne gouvernance d’une...

Droit de l’art et des biens culturels

18 février 2022
La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines...

Transactions in the art market – legal pitfalls

18 octobre 2021
Dans le cadre d’une rencontre organisée par l’Association of International Business Lawyers (AIBL), Anne Laure Bandle a donné une présentation intitulée « Transactions in the art market – legal pitfalls » le vendredi 15...

Les litiges en matière d’art et comment les éviter

12 avril 2021
Le comité du droit de l’art, des institutions culturelles et du patrimoine de l’International Bar Association (IBA) organise une conférence virtuelle le 14 avril prochain sur la diligence requise et...