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Dynamique

Borel & Barbey participe à l’actualité juridique notamment en contribuant régulièrement à la littérature spécialisée, en prenant part à des conférences ou encore en s’impliquant dans le monde académique.

Cette section fournit un aperçu de l’actualité juridique en lien avec Borel & Barbey, particulièrement sur les récentes affaires de l’étude, les conférences et les publications.

18 FéVRIER, 2021

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

18 FéVRIER, 2021
12 AVRIL 2017

Memorandum de jurisprudence – février à mars 2017

Le Memorandum de jurisprudence propose une sélection de jugements pour la période concernée.

10 AVRIL 2017

Participations boursières: clarification du devoir d’annonce par la FINMAv

Me Luca Bozzo et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé « Participations boursières: clarification du devoir d’annonce par la FINMA ». Pour accéder à l’article: https://www.letemps.ch/economie/2017/04/07/participations-boursieres-clarification-devoir-dannonce-finma

01 AVRIL 2017

AROSDT – Conférence de Me Sarah Halpérin sur des jurisprudences récentes en matière de droit du travail

Me Sarah Halpérin a donné une conférence auprès de l’Association romande des spécialistes de droit du travail (AROSDT) sur plusieurs cas de jurisprudences en matière de droit du travail.

21 MARS 2017

Madoff – développements récents

Me Luca Bozzo et Me Alexandre Gallopin ont écrit un article dans Le Temps intitulé « Madoff: certaines banques bloquent encore les fonds clients ». Pour accéder à l’article: https://www.letemps.ch/economie/2017/03/20/madoff-certaines-banques-bloquent-fonds-clients

21 MARS 2017

Droit fiscal – Taxe sur les transactions financières, les Suisses mieux lotis que les Européens?

Me Arnaud Cywie a écrit un article dans Le Temps intitulé « Taxe sur les transactions financières, les Suisses mieux lotis que les Européens? ». Pour accéder à l’article: https://www.letemps.ch/economie/2017/03/20/taxe-transactions-financieres-suisses-mieux-lotis-europeens

09 MARS 2017

Memorandum de droit bancaire n°62

Le but de ce mémorandum est de résumer l’évolution de la pratique bancaire et plus particulièrement de faire le point sur la législation fédérale, la réglementation de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers, les règles promulguées par l’Association Suisse des Banquiers et la Swiss Funds & Asset Managers Association, ainsi que de fournir un…

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