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Fiscal

Les avocats du département fiscal de Borel & Barbey accompagnent et assistent une clientèle privée et institutionnelle ainsi que des entreprises dans les domaines de la fiscalité suisse et internationale avec une expertise significative en matière de contentieux fiscal.

Nous conseillons les personnes morales suisses et étrangères en matière d’impôts directs, d’impôt anticipé, de droits de timbre et de TVA, notamment dans le cadre de transactions, restructurations et de réorganisations suisses et internationales.

Nous conseillons également une clientèle privée pour tous les aspects liés à la planification fiscale et successorale ainsi qu’à l’installation en Suisse.

Nous travaillons en français, anglais, allemand, italien, espagnol et japonais.

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Contentieux fiscal

De manière générale, notre Étude a pour objectif d’éviter le contentieux grâce à une planification fiscale appropriée et à la recherche de compromis raisonnables avec les autorités.

Toutefois, dans la mesure où un litige est inévitable, nous mettons à profit de nos clients notre expertise en matière de contentieux fiscal. Nous les représentons ainsi devant toutes les autorités et juridictions fiscales compétentes (aux niveaux cantonal, communal et fédéral) quel que soit le type d’impôt concerné.

Dans le contexte international, nous assistons notamment notre clientèle dans les domaines de l’assistance administrative et de l’entraide fiscale ainsi que des procédures amiables.

Nous assistons également nos clients dans le cadre d’audits fiscaux.

Fiscalité internationale

L’équipe fiscale de Borel & Barbey conseille les différents acteurs immobiliers dans le cadre de l’acquisition, la cession, l’administration et le financement de biens immobiliers, de sociétés immobilières et de fonds de placement immobiliers.

Nous offrons ainsi à notre clientèle, qui se compose notamment de promoteurs ainsi que d’investisseurs privés et institutionnels, une gamme complète de services dans tous les domaines liés à la fiscalité immobilière.

Planification fiscale et successorale, trusts, donations

Les familles qui lèguent un patrimoine important à la génération suivante doivent être conseillées par des experts afin de minimiser les impacts fiscaux liés au transfert des actifs et à l’imposition ultérieure des bénéficiaires ou héritiers.

Dans le cadre de la planification patrimoniale et successorale y relative, notre cabinet fournit du conseil en relation avec une installation en Suisse, la rédaction de testaments et de pactes successoraux, la constitution de fondations de famille, de trusts et d’institutions caritatives.

Fiscalité des personnes physiques

La clientèle privée de notre Étude d’avocats se compose de particuliers et de familles fortunés (HNWIs), d’entrepreneurs et de philanthropes.

Notre équipe conseille ces clients dans tous les aspects de leur planification fiscale et successorale ainsi que dans le cadre de leur installation en Suisse. Dans ce cadre, nous accompagnons régulièrement nos clients dans leurs démarches visant à bénéficier de l’imposition selon la dépense (forfait fiscal).

Fiscalité des entreprises

Notre équipe conseille des entreprises dans le domaine de la fiscalité suisse et internationale en matière de restructurations, réorganisations, transactions, financements, contentieux fiscal (y compris dans le cadre de procédures amiables) et d’implantations en Suisse et de départs de Suisse.

Dans nos activités, nous mettons l’accent sur une planification efficace et conforme aux impératifs commerciaux de nos clients.

Notre cabinet assure également le suivi et le respect des obligations déclaratives des entreprises et travaille dans ce cadre en étroite collaboration avec nos conseillers financiers et comptables à l’interne.

Borel & Barbey accompagne par ailleurs les entreprises dans le cadre de contrôles fiscaux, notamment en matière d’impôt anticipé, d’impôt sur le bénéfice, de droits de timbre et d’AVS.

Fiscalité immobilière

Notre équipe d’avocats conseille les différents acteurs immobiliers dans le cadre de l’acquisition et de financement d’actifs immobiliers, de l’acquisition jusqu’à la cession.

Notre expérience nous permet de répondre aux différentes exigences de nos clients afin de les aider à identifier toutes les opportunités qui existent lors de leur investissement mais aussi lors de l’étape de financement.

L’Étude Borel & Barbey offre des conseils complets dans tous les domaines de la fiscalité immobilière, y compris lors d’implications fiscales qui surviennent lors d’investissements immobiliers.

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