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Droit de l’art

La complexité croissante du marché de l’art nécessite des conseils adaptés en connaissance des risques et des implications de l’activité envisagée. Si la création, la possession et le commerce d’œuvres d’art peuvent être une source de plaisir, de revenus et de richesse, ils impliquent également certaines responsabilités et certains risques qui doivent être anticipés.

Borel & Barbey possède une expertise en matière de conseil et de résolution de conflits sur tous les aspects liés aux œuvres d’art et aux biens culturels, ainsi qu’aux arts de la scène, à la musique et à l’édition.

Familiers des mécanismes du marché de l’art, nous conseillons les artistes et leurs successions, les collectionneurs, les musées, les fondations, les galeries, les maisons de vente aux enchères, les courtiers, les restaurateurs, les experts et les autres acteurs actifs sur le marché de l’art, notamment les banques, les assureurs et les sociétés de transport.

Nous sommes fréquemment sollicités pour assister nos clients s’agissant de transactions, d’importation et d’exportation, de prêts, de fiscalité, d’assurances et de transport, d’authentification et d’évaluation d’œuvres d’art et de biens culturels, de protection des artistes, de produits financiers adossés à l’art et de création d’institutions culturelles.

Notre expertise couvre également les domaines de l’édition, du divertissement et des spectacles, en conseillant auteurs, musiciens, compositeurs, interprètes, producteurs, réalisateurs, comédiens et autres acteurs dans ces domaines.

Nous publions et donnons fréquemment des conférences dans les domaines du droit de l’art, du patrimoine culturel et du droit d’auteur.

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